1. Décret exécutif n° 08-129 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 portant statut particulier de l'enseignant chercheur hospitalo-universitaire
2. AIM - Définition du service hospitalo-universitaire et de l'unité hospitalo-universitaire
3. AIM - Modalités de désignation en qualité de chef de service hospitalo-universitaire par intérim
4. AIM - Modalités d’établissement des listes d’aptitude en vue de la nomination au poste supérieur de chef d’unité hospitalo-universitaire
5. AIM - Modalités d’organisation et de déroulement du concours pour la nomination au poste supérieur de chef de service hospitalo-universitaire
6. Décret exécutif n° 21-144 du 17 avril 2021 fixant les conditions d’exercice et de rétribution des activités de recherche scientifique et de développement technologique à temps partiel